Marque expirée - Marque en non vigueur

CLASSIC RALLY
PROMAUTO, association

Numéro de dépôt :
99824783
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2019

Présentation de la marque CLASSIC RALLY

Déposée le 19 novembre 1999 par PROMAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASSIC RALLY »

Le déposant est PROMAUTO, association domicilié(e) 5 place du Château - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMAUTO domicilié(e) 5 place du Château - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLASSIC RALLY est expirée depuis le 19 novembre 2019.

PROMAUTO a également déposé les autres marques suivantes : Rallye ALSACE-LORRAINE , Tour International Automobile , CLASSIC RALLY FRANCE TOUR , CIRCUIT DES REMPARTS DE SELESTAT VEHICULES HISTORIQUES , FRANCE TOUR GRAND RAID , TOUR CLASSIC , FRANCE TOUR , COURSE DE COTE DE FOUCHY REVIVAL


PROMAUTO, association - 5 place du Château - 67000 - STRASBOURG - France


PROMAUTO - 5 place du Château - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420332 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524018 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Journaux revues, périodiques, affiches. Organisation de voyages, visites touristiques. Formation divertissement organisation de compétitions sportives de courses automobiles de rallyes, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.